Déclaration préalable de travaux n° DP 02505621B0704 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505621B0704

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

80 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE BESANCON 25000

Date d'autorisation

14/10/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

IX 57

Superficie du terrain

643 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation14/10/2021

Ouverture du chantier14/04/2022

Achèvement des travaux18/04/2023

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal21700

LocalitéNUITS SAINT GEORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse80 CHEMIN DU FORT DE BREGILLE BESANCON 25000

ParcellesIX 57

Superficie terrain643 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant142 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface publique avant142 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.