Déclaration préalable de travaux n° DP 02505621B0518 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505621B0518

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

AIFB

Adresse du terrain

4B RUE DE LA CASSOTTE BESANCON 25000

Date d'autorisation

23/06/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CV 153

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation23/06/2021

👤Demandeur

DénominationAIFB

SIRET40958852200030

SIREN409588522

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse4B RUE DE LA CASSOTTE BESANCON 25000

ParcellesCV 153

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Nombre de chambres6

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.