Déclaration préalable de travaux n° DP 02505619B0286 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505619B0286

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

17 RUE BERTHE MORISOT BESANCON 25000

Date d'autorisation

15/07/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

MZ 143

Superficie du terrain

2758 m²

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation15/07/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse17 RUE BERTHE MORISOT BESANCON 25000

ParcellesMZ 143

Superficie terrain2758 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée16 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.