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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02505618B0449
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
42 RUE BATTANT BESANCON 25000
Date d'autorisation
16/08/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AY 23
Superficie du terrain
749 m²
Surface locaux créée
—
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation16/08/2018

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse42 RUE BATTANT BESANCON 25000
ParcellesAY 23
Superficie terrain749 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésCommerce
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant102 m²
Surface locaux transformée102 m²
Surface commerce avant102 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.