Déclaration préalable de travaux n° DP 02505618B0281 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505618B0281

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

SCI LES RIVES DU DOUBS

Adresse du terrain

17 ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAU BESANCON 25000

Date d'autorisation

16/08/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CX 212

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation16/08/2018

👤Demandeur

DénominationSCI LES RIVES DU DOUBS

SIRET49316023800017

SIREN493160238

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse17 ALLEE DE L'ILE AUX MOINEAU BESANCON 25000

ParcellesCX 212

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.