Déclaration préalable de travaux n° DP 02505617B0640 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505617B0640

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

MAISON JEUNES ET DE LA CULTURE PALENTE

Adresse du terrain

18 B RUE HECTOR BERLIOZ BESANCON 25000

Date d'autorisation

18/10/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BR 334

Superficie du terrain

1954 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation18/10/2017

👤Demandeur

DénominationMAISON JEUNES ET DE LA CULTURE PALENTE

SIRET77829814100012

SIREN778298141

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse18 B RUE HECTOR BERLIOZ BESANCON 25000

ParcellesBR 334

Superficie terrain1954 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Surface publique créée20 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.