Déclaration préalable de travaux n° DP 02505615B0358 à Besançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02505615B0358

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 RUE ELISEE RECLUS BESANCON 25000

Date d'autorisation

09/11/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 176 · BL 180

Superficie du terrain

2485 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation09/11/2015

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse7 RUE ELISEE RECLUS BESANCON 25000

ParcellesBL 176 · BL 180

Superficie terrain2485 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant623 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface publique avant623 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.