Permis de construire
N° PC 02505625B0005
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
DUSSERT
Adresse du terrain
CHEMIN DE CHAMUSE BESANCON 25000
Date d'autorisation
04/07/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
KW 50
Superficie du terrain
5954 m²
Surface locaux créée
59 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation04/07/2025

👤Demandeur

DénominationDUSSERT
SIRET47867864200016
SIREN478678642
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
AdresseCHEMIN DE CHAMUSE BESANCON 25000
ParcellesKW 50
Superficie terrain5954 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1640 m²
Surface locaux créée59 m²
Surface agricole avant1640 m²
Surface agricole créée59 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.