Permis de construire
N° PC 02505624B0039
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
CONGREGATION COMMUNAUTE DE LA ROCHE D OR
Adresse du terrain
1 CHEMIN DU MUENOT BESANCON 25000
Date d'autorisation
02/12/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
KY 201 · KY 202 · KY 155
Superficie du terrain
7028 m²
Surface locaux créée
13 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date d'autorisation02/12/2024

👤Demandeur

DénominationCONGREGATION COMMUNAUTE DE LA ROCHE D OR
SIRET82525892400018
SIREN825258924
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse1 CHEMIN DU MUENOT BESANCON 25000
ParcellesKY 201 · KY 202 · KY 155
Superficie terrain7028 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant161 m²
Surface locaux créée13 m²
Surface publique avant161 m²
Surface publique créée13 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.