Permis de construire
N° PC 02505621B0135
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
Adresse du terrain
1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000
Date d'autorisation
23/12/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 98 · BM 110 · BM 77
Superficie du terrain
53508 m²
Surface locaux créée
4240 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation23/12/2021
Ouverture du chantier04/07/2022

👤Demandeur

DénominationASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN
SIRET35195017500015
SIREN351950175
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000
ParcellesBM 98 · BM 110 · BM 77
Superficie terrain53508 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2221 m²
Surface locaux créée4240 m²
Surface locaux démolie2221 m²
Surface publique avant2221 m²
Surface publique créée4240 m²
Type de service publicEnseignement et recherche
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.