Permis de construire n° PC 02505616B0131 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505616B0131

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ASSOCIATION SPORT CULTURE ET LOISIRS

Adresse du terrain

10-12 CHEMIN DE VIEILLEY BESANCON 25000

Date d'autorisation

13/02/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BT 145

Superficie du terrain

2050 m²

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/02/2017

Ouverture du chantier05/05/2017

👤Demandeur

DénominationASSOCIATION SPORT CULTURE ET LOISIRS

SIRET50975703500019

SIREN509757035

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse10-12 CHEMIN DE VIEILLEY BESANCON 25000

ParcellesBT 145

Superficie terrain2050 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant350 m²

Surface locaux créée14 m²

Surface commerce créée14 m²

Surface publique avant350 m²

Nombre de chambres20

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.