Permis de construire
N° PC 02505616B0080
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
FUNECAP EST
Adresse du terrain
45 CHEMIN DES GRANDS BAS BESANCON 25000
Date d'autorisation
29/09/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
OX 176 · OX 93
Superficie du terrain
873 m²
Surface locaux créée
4 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation29/09/2016
Ouverture du chantier27/02/2017
Achèvement des travaux30/10/2017

👤Demandeur

DénominationFUNECAP EST
SIRET38879652600019
SIREN388796526
Code postal39380
LocalitéMONT SOUS VAUDREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse45 CHEMIN DES GRANDS BAS BESANCON 25000
ParcellesOX 176 · OX 93
Superficie terrain873 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant261 m²
Surface locaux créée4 m²
Surface commerce avant261 m²
Surface commerce créée4 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.