Permis de construire n° PC 02505615B0188 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505615B0188

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10A AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000

Date d'autorisation

17/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CL 346

Superficie du terrain

630 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation17/05/2016

Ouverture du chantier13/06/2016

Achèvement des travaux22/04/2017

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse10A AVENUE DE LA VAITE BESANCON 25000

ParcellesCL 346

Superficie terrain630 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésCommerce

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant109 m²

Surface locaux démolie33 m²

Surface locaux transformée76 m²

Surface commerce avant109 m²

Surface commerce démolie33 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.