Permis de construire n° PC 02505615B0093 à Besançon

Permis de construire

N° PC 02505615B0093

Ville de Besançon · 25000

Bénéficiaire

ASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN

Adresse du terrain

1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000

Date d'autorisation

25/09/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 54 · BM 77 · BM 96

Superficie du terrain

53726 m²

Surface locaux créée

17 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/09/2015

👤Demandeur

DénominationASS GESTION INSTIT NOTRE-DAME-SAINT JEAN

SIRET35195017500015

SIREN351950175

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBesançon (25056)

Code postal25000

Adresse1 CHEMIN DE L'ESPERANCE BESANCON 25000

ParcellesBM 54 · BM 77 · BM 96

Superficie terrain53726 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2005 m²

Surface locaux créée17 m²

Surface publique avant2005 m²

Surface publique créée17 m²

Type de service publicEnseignement et recherche

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.