Permis de construire
N° PC 02505613B0137
Ville de Besançon · 25000
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 AV DE LA PAIX BESANCON 25000
Date d'autorisation
23/09/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BH 344
Superficie du terrain
Surface locaux créée
74 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation23/09/2013
Ouverture du chantier30/09/2013
Achèvement des travaux01/01/2014

👤Demandeur

Code postal75012
LocalitéPARIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBesançon (25056)
Code postal25000
Adresse2 AV DE LA PAIX BESANCON 25000
ParcellesBH 344
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée74 m²
Surface publique créée74 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.