Permis de construire n° PC 03905015D0002 à Besain

Permis de construire

N° PC 03905015D0002

Ville de Besain · 39800

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 RTE DE MONTROND BESAIN 39800

Date d'autorisation

12/05/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 49

Superficie du terrain

2900 m²

Logements créés

Surface habitable créée

47 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation12/05/2015

Ouverture du chantier10/10/2016

👤Demandeur

Code postal39800

LocalitéBESAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBesain (39050)

Code postal39800

Adresse3 RTE DE MONTROND BESAIN 39800

ParcellesZA 49

Superficie terrain2900 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Surface habitable avant259 m²

Surface habitable créée47 m²

Surface habitable issue de transfo299 m²

Surface habitable démolie23 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.