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Permis de construire
N° PC 03905013B0001
Ville de Besain · 39800
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA LATTIERE BESAIN 39800
Date d'autorisation
12/05/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 60 · ZE 63 · ZE 64
Superficie du terrain
3410 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
160 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation12/05/2013
Ouverture du chantier16/05/2013

👤Demandeur

Code postal39300
LocalitéLE PASQUIER
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBesain (39050)
Code postal39800
AdresseLA LATTIERE BESAIN 39800
ParcellesZE 60 · ZE 63 · ZE 64
Superficie terrain3410 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée160 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.