Permis de construire n° PC 08502216S0005 à Le Bernard

Permis de construire

N° PC 08502216S0005

Ville de Le Bernard · 85560

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DES SIRENES LE BERNARD 85560

Date d'autorisation

15/04/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZR 618

Superficie du terrain

440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation15/04/2016

Ouverture du chantier15/07/2016

Achèvement des travaux18/01/2017

👤Demandeur

Code postal49124

LocalitéLE PLESSIS GRAMMOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire

DépartementVendée (85)

CommuneLe Bernard (85022)

Code postal85560

Adresse16 RUE DES SIRENES LE BERNARD 85560

ParcellesZR 618

Superficie terrain440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée81 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.