Permis de construire
N° PC 08502215S0020
Ville de Le Bernard · 85560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES PEUPLIERS LE BERNARD 85560
Date d'autorisation
30/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZR 648
Superficie du terrain
410 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
69 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation30/10/2015
Ouverture du chantier30/11/2015
Achèvement des travaux18/03/2016

👤Demandeur

Code postal85560
LocalitéBERNARD (LE)
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementVendée (85)
CommuneLe Bernard (85022)
Code postal85560
AdresseIMPASSE DES PEUPLIERS LE BERNARD 85560
ParcellesZR 648
Superficie terrain410 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée69 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.