Permis de construire
N° PC 04602723B0002
Ville de Berganty · 46090
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU DIT LES VIGNES BERGANTY 46090
Date d'autorisation
07/11/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0A 760 · 0A 569
Superficie du terrain
19242 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date de dépôt28/12/2023
Date d'autorisation07/11/2023
Ouverture du chantier28/12/2023

👤Demandeur

Code postal46330
LocalitéTOUR-DE-FAURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementLot (46)
CommuneBerganty (46027)
Code postal46090
AdresseLIEU DIT LES VIGNES BERGANTY 46090
Parcelles0A 760 · 0A 569
Superficie terrain19242 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.