Permis de construire n° PC 02505323L0001 à Belvoir

Permis de construire

N° PC 02505323L0001

Ville de Belvoir · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT7 LOT DES CHAMPS RENAUD BELVOIR 25430

Date d'autorisation

27/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 486

Superficie du terrain

1400 m²

Logements créés

Surface habitable créée

83 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/04/2023

Ouverture du chantier29/09/2023

Achèvement des travaux17/07/2024

👤Demandeur

Code postal41370

LocalitéJOSNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBelvoir (25053)

Code postal25430

AdresseLOT7 LOT DES CHAMPS RENAUD BELVOIR 25430

ParcellesA 486

Superficie terrain1400 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée83 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.