Permis de construire n° PC 02505318L0001 à Belvoir

Permis de construire

N° PC 02505318L0001

Ville de Belvoir · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEMIN DE SOUS LA COTE DU SUR LA FONTAINE BELVOIR 25430

Date d'autorisation

30/03/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 44

Superficie du terrain

370 m²

Logements créés

Surface habitable créée

81 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation30/03/2018

Ouverture du chantier08/07/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBelvoir (25053)

Code postal25430

AdresseCHEMIN DE SOUS LA COTE DU SUR LA FONTAINE BELVOIR 25430

ParcellesB 44

Superficie terrain370 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée81 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.