Permis de construire n° PC 02505314L0002 à Belvoir

Permis de construire

N° PC 02505314L0002

Ville de Belvoir · 25430

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DU BOURG BELVOIR 25430

Date d'autorisation

11/07/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 107 · C 106 · C 470

Superficie du terrain

2518 m²

Logements créés

Surface habitable créée

504 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt16/12/2015

Date d'autorisation11/07/2014

Ouverture du chantier25/09/2014

Achèvement des travaux16/12/2015

👤Demandeur

Code postal25430

LocalitéSANCEY-LE-LONG

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBelvoir (25053)

Code postal25430

Adresse6 RUE DU BOURG BELVOIR 25430

ParcellesC 107 · C 106 · C 470

Superficie terrain2518 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée504 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.