Déclaration préalable de travaux n° DP 01202515L2005 à Belmont-sur-Rance

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01202515L2005

Ville de Belmont-sur-Rance · 12370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE CHAMP DE LA ROSE BELMONT-SUR-RANCE 12370

Date d'autorisation

10/07/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

H 552

Superficie du terrain

1199 m²

Surface locaux créée

20 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation10/07/2015

👤Demandeur

Code postal12370

LocalitéBELMONT-SUR-RANCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBelmont-sur-Rance (12025)

Code postal12370

AdresseLE CHAMP DE LA ROSE BELMONT-SUR-RANCE 12370

ParcellesH 552

Superficie terrain1199 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée20 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.