Permis de construire n° PC 0120252500006 à Belmont-sur-Rance

Permis de construire

N° PC 0120252500006

Ville de Belmont-sur-Rance · 12370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CH RURAL DE BASQUEL BELMONT-SUR-RANCE 12370

Date d'autorisation

28/05/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0H 553

Superficie du terrain

12401 m²

Logements créés

Surface habitable créée

140 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation28/05/2025

👤Demandeur

Code postal12400

LocalitéSAINT-AFFRIQUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneBelmont-sur-Rance (12025)

Code postal12370

AdresseCH RURAL DE BASQUEL BELMONT-SUR-RANCE 12370

Parcelles0H 553

Superficie terrain12401 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée140 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.