Permis de construire
N° PC 01202524G0004
Ville de Belmont-sur-Rance · 12370
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RIOU BOUSQUET BELMONT-SUR-RANCE 12370
Date d'autorisation
27/06/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
S 500
Superficie du terrain
3258 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
321 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation27/06/2024

👤Demandeur

Code postal12370
LocalitéBELMONT-SUR-RANCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAveyron (12)
CommuneBelmont-sur-Rance (12025)
Code postal12370
AdresseRIOU BOUSQUET BELMONT-SUR-RANCE 12370
ParcellesS 500
Superficie terrain3258 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée321 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.