Permis de construire n° PC 04602615A0005 à Belmont-Sainte-Foi

Permis de construire

N° PC 04602615A0005

Ville de Belmont-Sainte-Foi · 46230

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CALVAIRE BELMONT-SAINTE-FOI 46230

Date d'autorisation

04/07/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 479

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/07/2015

Ouverture du chantier30/08/2016

👤Demandeur

Code postal20290

LocalitéPRUNELLI-DI-CASACCONI

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneBelmont-Sainte-Foi (46026)

Code postal46230

AdresseCALVAIRE BELMONT-SAINTE-FOI 46230

ParcellesB 479

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.