1. Accueil
  2. Cadastre Belmont-Luthézieu
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 00103620C0009
Permis de construire
N° PC 00103620C0009
Ville de Belmont-Luthézieu · 01260
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
MASSIGNIEU VALROMEY SUR SERAN
Date d'autorisation
08/12/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0B 1150 · 0B 340
Superficie du terrain
775 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
← Toutes les autorisations à Belmont-Luthézieu Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt15/06/2023
Date d'autorisation08/12/2020
Ouverture du chantier11/02/2021
Achèvement des travaux15/06/2023

👤Demandeur

Code postal69004
LocalitéLYON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementAin (01)
CommuneBelmont-Luthézieu (01036)
Code postal01260
AdresseMASSIGNIEU VALROMEY SUR SERAN
Parcelles0B 1150 · 0B 340
Superficie terrain775 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésEntrepôt
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo208 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.