Permis de construire n° PC 04201514R0004 à Belmont-de-la-Loire

Permis de construire

N° PC 04201514R0004

Ville de Belmont-de-la-Loire · 42670

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AU VERNAY BELMONT-DE-LA-LOIRE 42670

Date d'autorisation

17/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 300 · AB 297 · AB 295

Superficie du terrain

2446 m²

Logements créés

Surface habitable créée

130 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/01/2017

Date d'autorisation17/09/2014

Ouverture du chantier17/06/2015

Achèvement des travaux15/01/2017

👤Demandeur

Code postal42670

LocalitéBELMONT-DE-LA-LOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementLoire (42)

CommuneBelmont-de-la-Loire (42015)

Code postal42670

AdresseAU VERNAY BELMONT-DE-LA-LOIRE 42670

ParcellesAB 300 · AB 297 · AB 295

Superficie terrain2446 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant15 m²

Surface habitable créée130 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.