Permis de construire
N° PC 03904824A0001
Ville de Belmont · 39380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU GRAND CONTOUR BELMONT 39380
Date d'autorisation
02/05/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 138
Superficie du terrain
6165 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
121 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation02/05/2024
Ouverture du chantier01/10/2025

👤Demandeur

Code postal39700
LocalitéROCHEFORT SUR NENON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBelmont (39048)
Code postal39380
AdresseRUE DU GRAND CONTOUR BELMONT 39380
ParcellesZA 138
Superficie terrain6165 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée121 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.