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Permis de construire
N° PC 03904821J0003
Ville de Belmont · 39380
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU GRAND CONTOUR BELMONT 39380
Date d'autorisation
03/10/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZI B49P
Superficie du terrain
2038 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
137 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation03/10/2021
Ouverture du chantier03/10/2021

👤Demandeur

Code postal39380
LocalitéMONT-SOUS-VAUDREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneBelmont (39048)
Code postal39380
AdresseRUE DU GRAND CONTOUR BELMONT 39380
ParcellesZI B49P
Superficie terrain2038 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée137 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.