Permis de construire n° PC 03904816J0001 à Belmont

Permis de construire

N° PC 03904816J0001

Ville de Belmont · 39380

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM DES GRAVIERS BELMONT 39380

Date d'autorisation

25/05/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 65

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation25/05/2016

Ouverture du chantier26/05/2016

Achèvement des travaux15/12/2016

👤Demandeur

Code postal39380

LocalitéOUNANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneBelmont (39048)

Code postal39380

AdresseCHEM DES GRAVIERS BELMONT 39380

ParcellesZE 65

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée100 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.