Permis de construire n° PC 0380381520001 à Belmont

Permis de construire

N° PC 0380381520001

Ville de Belmont · 38690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAMEAU DE L EGLISE VERGER DU BAS BELMONT 38690

Date d'autorisation

23/03/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 401P · B 398P · B 395P

Superficie du terrain

2599 m²

Logements créés

Surface habitable créée

318 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation23/03/2015

👤Demandeur

Code postal69200

LocalitéVENISSIEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneBelmont (38038)

Code postal38690

AdresseHAMEAU DE L EGLISE VERGER DU BAS BELMONT 38690

ParcellesB 401P · B 398P · B 395P

Superficie terrain2599 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée318 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.