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Permis de construire
N° PC 02505216V0001
Ville de Belmont · 25530
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM RURAL DE BELMONT BELMONT 25530
Date d'autorisation
21/10/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 42
Superficie du terrain
23467 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
134 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation21/10/2016
Ouverture du chantier01/03/2017
Achèvement des travaux13/04/2018

👤Demandeur

Code postal25530
LocalitéBELMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBelmont (25052)
Code postal25530
AdresseCHEM RURAL DE BELMONT BELMONT 25530
ParcellesZD 42
Superficie terrain23467 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée134 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.