Permis de construire n° PC 02505218V0001 à Belmont

Permis de construire

N° PC 02505218V0001

Ville de Belmont · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS DE LA CORNEILLE BELMONT 0

Date d'autorisation

23/10/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 48

Superficie du terrain

33649 m²

Surface locaux créée

350 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date d'autorisation23/10/2018

Ouverture du chantier01/02/2019

Achèvement des travaux25/05/2019

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéBELMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBelmont (25052)

Code postal25530

AdresseCHAMPS DE LA CORNEILLE BELMONT 0

ParcellesZB 48

Superficie terrain33649 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1500 m²

Surface locaux créée350 m²

Surface agricole avant1500 m²

Surface agricole créée350 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.