Permis de construire
N° PC 08501916V0017
Ville de Belleville-sur-Vie · 85170
Bénéficiaire
SCI QUESTI
Adresse du terrain
3 RUE JACQUES YVES COUSTEAU ZAC LE PETIT LOGIS (LOT 17) BELLEVIGNY 85170
Date d'autorisation
19/05/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 555
Superficie du terrain
472 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt25/07/2017
Date d'autorisation19/05/2016
Ouverture du chantier21/09/2016
Achèvement des travaux25/07/2017

👤Demandeur

DénominationSCI QUESTI
SIREN814791141
Code postal78380
LocalitéBOUGIVAL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionPays de la Loire
DépartementVendée (85)
CommuneBelleville-sur-Vie (85019)
Code postal85170
Adresse3 RUE JACQUES YVES COUSTEAU ZAC LE PETIT LOGIS (LOT 17) BELLEVIGNY 85170
ParcellesZB 555
Superficie terrain472 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée86 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.