Permis de construire
N° PC 05504315A0005
Ville de Belleville-sur-Meuse · 55430
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
15C-D RUE DU HAUT PAQUIS BELLEVILLE-SUR-MEUSE 55430
Date d'autorisation
17/06/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 673 · AD 672 · AD 661
Superficie du terrain
1892 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
233 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/06/2015
Ouverture du chantier29/06/2015
Achèvement des travaux01/06/2016

👤Demandeur

Code postal57970
LocalitéKUNTZIG
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMeuse (55)
CommuneBelleville-sur-Meuse (55043)
Code postal55430
Adresse15C-D RUE DU HAUT PAQUIS BELLEVILLE-SUR-MEUSE 55430
ParcellesAD 673 · AD 672 · AD 661
Superficie terrain1892 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée233 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.