Déclaration préalable de travaux n° DP 0690192000169 à Belleville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690192000169

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

D 337 ROND POINT DE CHAMPANARD BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Date d'autorisation

05/11/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 408

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

435 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation05/11/2020

👤Demandeur

Code postal71570

LocalitéLA CHAPELLE DE GUINCHAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

AdresseD 337 ROND POINT DE CHAMPANARD BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

ParcellesAL 408

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée435 m²

Surface agricole créée435 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.