Permis de construire
N° PC 06901915F0018
Ville de Belleville · 69220
Bénéficiaire
NOVADE SAS
Adresse du terrain
BOULE JOSEPH ROSSELLI BELLEVILLE 69220
Date d'autorisation
12/01/2016
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 715 · AE 716
Superficie du terrain
Surface locaux créée
440 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation12/01/2016
Ouverture du chantier27/04/2016

👤Demandeur

DénominationNOVADE SAS
SIRET75820052100089
SIREN758200521
Code postal01000
LocalitéBOURG EN BRESSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBelleville (69019)
Code postal69220
AdresseBOULE JOSEPH ROSSELLI BELLEVILLE 69220
ParcellesAE 715 · AE 716
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant273 m²
Surface locaux créée440 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.