Déclaration préalable de travaux n° DP 0690192000018 à Belleville

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0690192000018

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE DES REMPARTS BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Date d'autorisation

13/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 877

Superficie du terrain

38 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation13/02/2020

Ouverture du chantier13/02/2020

Achèvement des travaux14/02/2020

👤Demandeur

Code postal69220

LocalitéBELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

Adresse15 RUE DES REMPARTS BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

ParcellesAH 877

Superficie terrain38 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo50 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.