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Déclaration préalable de travaux
N° DP 06901916F0031
Ville de Belleville · 69220
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
25 QUAI JOANNES MONTERNIER BELLEVILLE 69220
Date d'autorisation
27/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 445
Superficie du terrain
270 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation27/05/2016

👤Demandeur

Code postal69220
LocalitéBELLEVILLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneBelleville (69019)
Code postal69220
Adresse25 QUAI JOANNES MONTERNIER BELLEVILLE 69220
ParcellesAI 445
Superficie terrain270 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable avant247 m²
Surface habitable issue de transfo247 m²
Surface habitable transformée247 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.