Permis de construire n° PC 0690192100085 à Belleville

Permis de construire

N° PC 0690192100085

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

THEMIS AMENAGEUR

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE PARC DES P SAINT-JEAN-D'ARDIERES BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Date d'autorisation

12/05/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 511 · AE 509 · AE 508

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

475 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation12/05/2022

👤Demandeur

DénominationTHEMIS AMENAGEUR

SIRET53279951700026

SIREN532799517

Code postal01400

LocalitéCHATILLON SUR CHALARONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

AdresseLOTISSEMENT ""LE PARC DES P SAINT-JEAN-D'ARDIERES BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

ParcellesAE 511 · AE 509 · AE 508

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont individuels5

Logements 4 pièces5

Surface habitable créée475 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAbri de jardin

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.