Permis de construire n° PC 0690192100064 à Belleville

Permis de construire

N° PC 0690192100064

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

CASTEL PLUME

Adresse du terrain

CHATEAU DE LA PLUME BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Date d'autorisation

08/04/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 538 · AC 540 · AC 539

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation08/04/2022

👤Demandeur

DénominationCASTEL PLUME

SIRET90177687200011

SIREN901776872

Code postal69430

LocalitéDEUX GROSNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

AdresseCHATEAU DE LA PLUME BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

ParcellesAC 538 · AC 540 · AC 539

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 4 pièces2

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée170 m²

Surface habitable issue de transfo205 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.