Permis de construire n° PC 0690191900127 à Belleville

Permis de construire

N° PC 0690191900127

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 9 'LES JARDINS D'ANGIE' BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

Date d'autorisation

13/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 444 · AK 445 · AK 920

Superficie du terrain

12927 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt13/07/2021

Date d'autorisation13/02/2020

Ouverture du chantier28/07/2020

Achèvement des travaux13/07/2021

👤Demandeur

Code postal69400

LocalitéVILLEFRANCHE SUR SAONE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

AdresseLOT 9 'LES JARDINS D'ANGIE' BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS 69220

ParcellesAK 444 · AK 445 · AK 920

Superficie terrain12927 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.