Permis de construire n° PC 06901916F0017 à Belleville

Permis de construire

N° PC 06901916F0017

Ville de Belleville · 69220

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 22 LE DOMAINE DES SABL BELLEVILLE 69220

Date d'autorisation

05/09/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 112

Superficie du terrain

403 m²

Logements créés

Surface habitable créée

101 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation05/09/2016

Ouverture du chantier14/11/2016

Achèvement des travaux19/05/2017

👤Demandeur

Code postal01990

LocalitéCHANEINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementRhône (69)

CommuneBelleville (69019)

Code postal69220

AdresseLOT 22 LE DOMAINE DES SABL BELLEVILLE 69220

ParcellesAK 112

Superficie terrain403 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée101 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.