Permis de construire n° PC 05406014T0003 à Belleville

Permis de construire

N° PC 05406014T0003

Ville de Belleville · 54940

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT LA SABLIERE - LOT 4 BELLEVILLE 54940

Date d'autorisation

24/12/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

Superficie du terrain

497 m²

Logements créés

Surface habitable créée

98 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt13/04/2015

Date d'autorisation24/12/2014

Ouverture du chantier13/04/2015

👤Demandeur

Code postal54670

LocalitéCUSTINES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementMeurthe et Moselle (54)

CommuneBelleville (54060)

Code postal54940

AdresseLOT LA SABLIERE - LOT 4 BELLEVILLE 54940

ParcellesXX

Superficie terrain497 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée98 m²

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.