Déclaration préalable de travaux n° DP 07403221B0006 à Bellevaux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07403221B0006

Ville de Bellevaux · 74470

Bénéficiaire

L'EMBUSCADE

Adresse du terrain

LIEU-DIT LE TORCHON BELLEVAUX 74470

Date d'autorisation

22/07/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0C 1203

Superficie du terrain

309 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation22/07/2021

👤Demandeur

DénominationL'EMBUSCADE

SIRET75317051300018

SIREN753170513

Code postal74470

LocalitéBELLEVAUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneBellevaux (74032)

Code postal74470

AdresseLIEU-DIT LE TORCHON BELLEVAUX 74470

Parcelles0C 1203

Superficie terrain309 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant153 m²

Surface locaux créée6 m²

Surface locaux transformée80 m²

Surface commerce avant73 m²

Surface commerce créée6 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.