Déclaration préalable de travaux n° DP 07403215B0008 à Bellevaux

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07403215B0008

Ville de Bellevaux · 74470

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

HIRMENTAZ BELLEVAUX 74470

Date d'autorisation

02/05/2015

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

F 656

Superficie du terrain

883813 m²

Surface locaux créée

13 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation02/05/2015

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommuneBellevaux (74032)

Code postal74470

AdresseHIRMENTAZ BELLEVAUX 74470

ParcellesF 656

Superficie terrain883813 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée13 m²

Surface publique créée13 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.