Permis de construire n° PC 02106115M0002 à Bellenod-sur-Seine

Permis de construire

N° PC 02106115M0002

Ville de Bellenod-sur-Seine · 21510

Bénéficiaire

EARL MESTANIER

Adresse du terrain

EN VAUX BELLENOD-SUR-SEINE 21510

Date d'autorisation

19/01/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 27 · AE 24 · AE 26

Superficie du terrain

86048 m²

Surface locaux créée

1140 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation19/01/2016

Ouverture du chantier01/05/2016

Achèvement des travaux15/07/2016

👤Demandeur

DénominationEARL MESTANIER

SIRET32725457900011

SIREN327254579

Code postal21510

LocalitéBELLENOD-SUR-SEINE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBellenod-sur-Seine (21061)

Code postal21510

AdresseEN VAUX BELLENOD-SUR-SEINE 21510

ParcellesAE 27 · AE 24 · AE 26

Superficie terrain86048 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1140 m²

Surface agricole créée1140 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.