1. Accueil
  2. Cadastre Belleherbe
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02505119R0002
Permis de construire
N° PC 02505119R0002
Ville de Belleherbe · 25380
Bénéficiaire
SCI LES RETTEUX
Adresse du terrain
BELLEHERBE 25380
Date d'autorisation
21/06/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
E 123
Superficie du terrain
808 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
115 m²
← Toutes les autorisations à Belleherbe Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation21/06/2019
Ouverture du chantier08/10/2019
Achèvement des travaux26/08/2020

👤Demandeur

DénominationSCI LES RETTEUX
SIRET84887606600012
SIREN848876066
Code postal25580
LocalitéLES PREMIERS-SAPINS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBelleherbe (25051)
Code postal25380
AdresseBELLEHERBE 25380
ParcellesE 123
Superficie terrain808 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée115 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.